Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INOVI, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4145351
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2024
Marque en couleurs, figurative de INOVI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INOVI domicilié(e) 29, rue Docteur Edouard LAGUESSE - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 199 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne-Laure SABATIER domicilié(e) Parc Valmy, 4, rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145351.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

INOVI a également déposé les autres marques suivantes : ZELIFT


INOVI, Société à responsabilité limitée - 29, rue Docteur Edouard LAGUESSE - 21000 - DIJON - France - SIREN 803199165


Maître Anne-Laure SABATIER - Parc Valmy, 4, rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; promotion de sites Internet sur les outils de recherche et les médias participatifs de l'Internet ; promotion commerciale de sites Internet ; services de publicité ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion administrative de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne, mise à disposition de bases de données commerciales accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ou recueil et systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne ; promotion de produits et services pour le compte de tiers par des offres de vente via un réseau de communications électroniques en ligne ; diffusion d'offres de ventes de produits et/ou de services pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne, recherche de marché ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance ; service de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de regroupement pour le compte de tiers de tous types de produits et services. Diffusion d'offres d'achats pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne ; recherche de prestataires/distributeurs/vendeurs/fournisseurs/fabricants de produits et services pour le compte de tiers. Sites Internet marchands, à savoir informations et conseils commerciaux aux clients consommateurs et/ou professionnels en matière d'achat et de vente de tous types de produits et/ou de services ; services d'achat au détail, d'achat par correspondance et d'achat utilisant des moyens de télécommunications de tous types de produits et/ou de services. Services de présentation de tous types de produits et/ou de services, sur tous moyens de communication, pour l'achat et la vente au détail, services de regroupement pour le compte de tiers de tous type de produits et/ou de services (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ou de proposer à la vente tous types de produits et/ou de services par tous moyens, y compris sur un site Web marchand. Sites Internet marchands de mise en relation clients/distributeurs/fournisseurs/vendeurs/fabricants pour l'achat et la vente tous types de produits et/ou de services. Sites Internet marchands de comparateur de prix et plus généralement services de comparateur de prix ; comparaison de sites Internet ; services de recherches commerciales ; informations d'affaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sites Web marchand de promotion de vente par des tiers. Sites Internet marchands d'émission d'offre d'achat et d'émission d'offre de vente pour tous types de produits et/ou de services ; service de mise en concurrence de distributeurs/fournisseurs/vendeurs/fabricants pour le compte de tiers aux fins d'optimisation de l'acte d'achat. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale ; services de vente au détail, notamment sur un site Web marchand, de marchandises ou de services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; présentation pour le compte de tiers de produits ou de services (à l'exception du transport desdits produits) relevant de tout domaine, permettant aux clients de visualiser et de choisir ces produits ou services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services de recherches documentaires, d'informations techniques, commerciales et conseils au consommateur.

Services de conseils techniques et commerciaux (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de paiement en matière de commerce ; gérance et transfert électronique de fonds ; location de biens immobiliers, location de bureaux (immobilier) ; location de salles et d'appartements ; agences immobilières ; émission de chèques de voyage ; services de vente de biens immobiliers (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de diffusion sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'accès à des informations, et gestion de données à distance pour la fourniture sans fil de contenu sur des ordinateurs portables, des ordinateurs portatifs et des dispositifs électroniques mobiles ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; services de communications pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, et l'Internet ; fourniture de sites Internet, portails en ligne et réseaux en ligne pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données se rapportant à une large variété de domaines, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce, tous types de services et des biens de consommation ; services de transmission électronique d'informations et de données ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; lecture en transit de contenu audio, visuel et audiovisuel sur l'Internet ou un autre réseau informatique ou de communications ; Web émissions ; services de téléconférences ou de visioconférences ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; service de communication sans fil ; diffusion de contenus radiophoniques ou télévisés, et notamment musique, concerts, programmes et émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique, télématique et textuelle sans fil ; mise à disposition de forums en ligne, salons de discussion, réseaux en ligne et autres communications électroniques, pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs, concernant une large variété de thèmes, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce, de tous types de services et des biens de consommation ; mise à disposition de forums en ligne, salons de discussion, réseaux en ligne et autres communications électroniques, pour la transmission entre utilisateurs d'ordinateurs de contenus, photos, vidéos, textes, données, images et autres fichiers électroniques, se rapportant à une large variété de thèmes, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce, de tous types de services et des biens de consommation ; informations en matière de télécommunications ; services d'agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture de répertoires de numéros de téléphone, d'adresses d'entreprises, d'adresses électroniques, d'adresses de pages d'accueil de réseaux, d'adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux, et d'organisations. Service de mise en relation commerciale clients/distributeurs/fournisseurs/vendeurs/fabricants pour l'achat et la vente de tous types de produits et/ou de services par le biais d'Internet et tous moyens de communication électronique. Fourniture de réseaux de télécommunication, notamment sites Web, pour l'information et le conseil commercial aux clients consommateurs et/ou professionnels en matière d'achat et de vente de tous types de produits ou de services, fourniture de réseaux de télécommunication, notamment sites Web, pour l'achat et la vente de tous types de produits et/ou de services ; services de télécommunications (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; communications électroniques (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de coupons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de cartes de fidélité, de billets (tickets), de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias assistées par ordinateur (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; transmission et diffusion de données, de coupons de réduction, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de cartes de fidélité, de billets (tickets), de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; communications par terminaux d'ordinateur (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; services de communication par réseau de fibres optiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de vente par correspondance ; transmission d'informations contenues dans des banques de données (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet (y compris les informations, les conseils, les études et les consultations y relatifs) ; services de messagerie par ordinateur (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; service de logistique en matière de transports ; location de véhicules de transport ; réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs pour l'organisation de voyages, excusions, croisières ; réservation et location d'automobiles, et plus généralement de tous types de véhicules de loisirs ; réservation et commande de billets de voyage ; informations et conseils concernant les services précités ; les services précités étant également fournis par des professionnels du voyage tels notamment agences de voyage, tour-opérateurs, agences de tourismes ; location de garage ou de place de stationnement ; entreposage de supports de donnée ou de documents stockés électroniquement. Tous les services précités étant fournis par voie électronique ; transport de personnes et de marchandises (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; location d'entrepôts (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; location de conteneurs d'entreposage ; stockage (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et de croisières (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, le transport et le voyage (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; informations en matière de trafic aérien, routier, maritime et ferroviaire ; informations en matière de voyages, de tourisme et de transport, y compris la gestion et la mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne dans les domaines des voyages, du tourisme et du transport ; exploitation de transbordeurs ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules, de camping-cars, de caravanes, de roulottes, d'automobiles et de bateaux (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de navigation ; services de bateaux de plaisance ; garage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de garages ; location de places de stationnement ; distribution de journaux (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'organisation de vente de billets (tickets) pour le tourisme, le transport et le voyage (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Services de billetterie ; divertissement ; informations en matière de divertissements ; planification de réceptions, de meeting ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de place de spectacles ; éducation ; formation, formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; coaching (formation), y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relative ; édition et publication de bons d'achat, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; édition et publication de sites Web (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; publication électronique, en ligne, de bons d'achat (non téléchargeables), de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables), (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de divertissement ; services de loisirs ; informations, conseils, études, consultations et assistance en matière de divertissements et de loisirs ; collecte et diffusion d'informations relatives aux loisirs, aux divertissements, aux expositions, aux salons, aux spectacles, aux concerts, aux événements sportifs et culturels, à la réservation de places (pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels) et à la vente de billets (tickets) ; services de billetterie (divertissement) (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; réservation de places pour, notamment, les loisirs, les divertissements, les expositions, les salons, les spectacles, les concerts, les événements sportifs et culturels ; organisation et production de manifestations culturelles, théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services d'artistes de spectacles ; services d'artistes musicaux ; services de music-hall ; services de location de salles de spectacles et de salles de concerts ; service de divertissements sous forme de spectacles et de concerts ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; création, enregistrement, montage, production et location de bandes-annonces, de bandes vidéo, de films, de musiques, de programmes audiovisuels, radiophoniques, de télévision et multimédias (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; studios vidéo ; studios de cinéma ; location d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; services de composition musicale (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; production et édition musicales et audiovisuelles (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; photographie (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; reportages photographiques ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; planification de réceptions (divertissement) ; services de recherches et d'études en matière d'éducation, de pratiques éducationnelles.

Services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; création, mise en ligne, gestion, maintenance, mise à jour, amélioration et entretien de sites Web pour des tiers (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; études, consultations, informations, conseils et assistance relatifs à l'utilisation de sites Internet ; études, consultations, informations, conseils et assistance techniques dans le domaine du commerce électronique ; audits de sites Internet et notamment de sites Internet marchands ; informations, conseils, études, consultations et assistance dans le domaine de l'informatique, de l'Internet et des technologies de l'information ; hébergement de sites informatiques (sites Web) (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; hébergement de contenus numériques en ligne (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de stockage électronique de données ; service d'indexation et de référencement de sites Internet (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; ingénierie en informatique (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; recherche et développement de systèmes de cryptage et de décryptage de télécommunications ; programmation pour ordinateurs (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; création de programmes multimédia (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance et location de logiciels informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; conseils techniques en matière de logiciels informatiques, de télécommunications et de communications électroniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; reconstitution de bases de données ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents (scanning) ; services de protection contre les virus informatiques et les intrusions de tiers au sein d'ordinateurs ou de réseaux informatiques ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de sécurité informatique ; télésurveillance de systèmes informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; location de matériel informatique (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services d'assistance technique en matière informatique ; services d'assistance technique en matière de commerce électronique ; services d'infogérance ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du système d'information du client, à savoir maintenance de logiciels et de progiciels, mise à disposition de matériels informatiques (serveurs, postes de travail, imprimantes, onduleurs), de logiciels et de progiciels, services d'assistance aux utilisateurs (conseils techniques en informatique), services de sauvegarde de données ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance et location de systèmes informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; consultations en matière d'ordinateurs ; création (conception) d'images, de sons, de documents et de contenus multimédias (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de graphisme ; création (conception) d'identité visuelle, de logotype, de charte graphique (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de téléchargement de données numériques consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques) consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des données, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des logiciels, des programmes multimédias ; contrôle de qualité ; recherches en cosmétologie ; services de recherches et d'études en matière de tests ; services de recherches techniques ; services d'imagerie numérique (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels et de résidences hôtelières ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; services de restauration (alimentation), y compris la restauration (repas) livrée à domicile ; préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration ; location de tentes, de chaises, de tables, de vaisselle, de couverts, de verrerie, de linge de table, de fontaines (distributeurs) à eau potable, d'appareils de cuisson, de constructions transportables ; crèches et pouponnières d'enfants ; pensions pour animaux ; exploitation de terrains de camping.